TITAN — INFORMATIONS CONTRACTUELLES
Politique de confidentialité TITAN
Responsable et contact
FUSIALAB, coordonnées dans les mentions légales. Contact droits : contact@fusialab.com tant que l’adresse dédiée n’est pas confirmée active.
Données traitées
Civilité facultative, prénom, nom, e-mail, téléphone, adresse postale, demande de facture, e-mail du parrain facultatif ; commande, moyen de paiement, pack et version achetés ; dates de paiement, validation, activation et livraison ; licence, SAV, remboursements ou litiges ; journaux techniques strictement nécessaires. FUSIALAB ne stocke aucune donnée de carte bancaire. Aucun mot de passe, code OAuth, QR WhatsApp ou secret ne doit être transmis.
Finalités et base juridique
Ces données sont nécessaires à l’exécution de la commande, à la livraison de la licence et du pack, à la facturation, au SAV, à la sécurité et au suivi du parrainage. Elles sont conservées dans la base clients FUSIALAB avec un historique daté des événements de commande.
Parrainage
Un code public non séquentiel peut être conservé pendant 30 jours. Le système rattache une seule commande au parrain, refuse l’auto-parrainage et attend 14 jours après un paiement définitif avant d’ajouter 12 mois de mises à jour. Un remboursement, une inversion ou un litige annule le bonus en attente. Les codes, références de vente, statuts et événements techniques nécessaires sont journalisés sans donnée de navigation superflue.
Données locales
La mémoire personnelle et les modèles locaux restent sur le PC sauf choix explicite d’un service externe. FUSIALAB n’y accède pas automatiquement.
Durées
Factures 10 ans ; journaux 90 jours ; SAV 3 ans après clôture ; parrainage pendant le programme puis 3 ans ; jeton de téléchargement 7 jours.
Droits
Accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité lorsqu’applicables ; réclamation auprès de la CNIL.